Conditions générales de vente
EDUC-DOG PRO
CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EDUC-DOG PRO
ATTENTION LA REPRODUCTION DE CE DOCUMENT SUR UN AUTRE SITE EST ILLICITE. CE DOCUMENT EST LA PROPRIETE EXCLUSIVE DE LA SOCIETE EDUC-DOG.
Dernière mise à jour : 28/05/2025
Pour toute question, vous pouvez joindre la société EDUC-DOG par email à l’adresse support@educ-dog.com
Article 4. CHARTE D’UTILISATION DU LOGO
Les marques « EDUC DOG », « Méthode Educ-Dog », « Défi 21 jours Educ-Dog » et le logo sont des marques enregistrées par la Société auprès de l’INPI. Toute utilisation des marques listées ci-dessus ou de toute marque dont la Société viendrait à acquérir les droits – en dehors des exceptions prévues au présent article ou dans les conditions autorisées par la loi ou le règlement – est strictement interdite.
Lorsque le Client a complété l’intégralité de la Formation Educ-Dog Pro, la Société délivre au Client une attestation de fin de formation justifiant de la validation des acquis et indiquant que le Client a été formé à la méthode EDUC-DOG™. Sous réserve de la délivrance de cette attestation de fin de formation, le Client pourra indiquer l’obtention de son attestation.
En tout état de cause, cette utilisation devra être faite exclusivement sous les formes suivantes, à l’exclusion de toute autre : « Formé à la Méthode EDUC-DOG™ conçue par Vincent Marchal – www.educ-dog.com ». Étant précisé que lorsque cette utilisation est faite sur tout support numérique (site web, document PDF…), la section suivante : « www.educ-dog.com » devra contenir un lien hypertexte valide renvoyant vers le site www.educ-dog.com, édité par la Société. Cette utilisation est strictement réservée aux Clients ayant suivi la Formation Educ-Dog Pro et est interdite aux Clients ayant suivi une autre Formation proposée par la Société.
Hormis le cas prévu ci-dessus, le fait pour le Client de compléter la formation Educ-Dog Pro ne l’autorise pas à utiliser la marque « Méthode EDUC-DOG™ » ou aucune autre marque (verbale ou figurative) appartenant à la société Educ-Dog sur ses supports de communication à titre privé ou professionnel. De tels actes pourront être qualifiés d’actes de concurrence déloyale et parasitaire et poursuivis en tant que tels.
En outre, il est expressément précisé que le Client, même après la délivrance de l’attestation de fin de formation, ne pourra en aucun cas se prévaloir d’être un représentant, partenaire commercial, affilié, franchisé, salarié ou revendiquer un quelconque lien avec la Société EDUG-DOG qui reste une société tierce. De la même manière, le Client ne pourra se prévaloir d’être un partenaire d’EDUC-DOG en l’absence de tout contrat de partenariat préalablement conclu avec la Société. Dans tous les cas, le Client doit se prévaloir de méthode d’éduction positive, sans violence et prôner des valeurs d’excellence dans l’éducation canine.
En cas de manquement aux conditions prévues au présent article ou de tout agissement portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle ou à la réputation de la Société Educ-Dog, la Société se réserve le droit de :
- refuser la délivrance de l'attestation de fin de formation ;
- retirer au Client le droit d'utiliser la mention « Formé à la Méthode EDUC-DOG™ conçue par Vincent Marchal – www.educ-dog.com » ;
- mettre immédiatement un terme aux services proposés dans le cadre de la Formation EDUC-DOG PRO (Groupe privé Facebook, Live coaching, et replay) ;
- enjoindre au Client le retrait de toute mention ou référence à sa ou ses marques tout support de communication du Client ;
- enjoindre au Client de cesser tout agissement portant atteinte à ses droits de propriété intellectuelle ou à sa réputation.
En cas de persistance des manquements aux présentes Conditions Educ-Dog Pro ou de toute pratique contraire à la loi ou au règlement, ou allant à l'encontre des intérêts d'Educ-Dog, la Société se réserve le droit d’engager toute action de nature à faire cesser cette atteinte et notamment une action en contrefaçon, concurrence déloyale ou parasitaire à l’encontre de son auteur.
Article 5. MODALITES DU STAGE
Le Stage proposé à titre facultatif dans la formule EDUC-DOG PRO se compose de trois semaines de formation en présentiel dans les locaux du centre canin de Montpellier de la Société EDUC DOG. Sauf exception, les trois semaines de stage s’effectuent de manière discontinue aux dates proposées par la Société. Le Client doit réaliser les trois semaines de Stage dans une limite maximale de deux années suivant la date d’achat de la Formation Educ-Dog Pro. Au-delà de ce délai de deux ans, le Client ne pourra plus demander à bénéficier du/des jour(s) ou semaine(s) de Stage non effectué(es).
Le Client accepte expressément qu’en cas de non-accomplissement du Stage dans son intégralité, la Société se réserve le droit de ne pas valider la Formation Educ-Dog Pro en totalité et de ne pas lui délivrer une attestation de fin de formation. Lors de la 1ère semaine de Stage, le Participant a la possibilité d’emmener son compagnon canin.
Article 6. CAPACITE D’UNE SESSION DU STAGE
Concernant la Formule comprenant le Stage, la Société détermine seule le nombre minimum et maximum de Participants pour que la session du Stage puisse avoir lieu, notamment en fonction des capacités d’accueil de son centre canin de Montpellier. Dans le cas où le nombre minimum de Participants ne serait pas atteint à la date prévue, la Société se réserve la possibilité de reporter la session du Stage à une date ultérieure.
Article 7. LISTE D’ATTENTE
Après la souscription d’une Formation Educ-Dog Pro, les participants sont automatiquement inscrits, dans l’ordre de la date de leur Commande, sur une liste d’attente pour réaliser le Stage. Une fois inscrits sur la liste, les Client se voient proposer – selon leur place sur la liste d’attente – une participation à la prochaine session de Stage n’ayant pas encore atteint le nombre de participants maximum ou à une session de Stage pour laquelle des places se sont libérées en raison du désistement d’un ou plusieurs Participant(s).
Dès que des places pour une session de Stage sont disponibles, un message contenant l’ensemble des renseignements pratiques afférents à la session prévue est envoyé aux premières personnes de la liste d’attente (le nombre d’envoi correspondant au nombre de places disponibles). Les Clients ayant reçu ce message disposent alors d’un délai de 14 jours pour valider leur présence.
A l’expiration de ce délai, si le Client n’a pas expressément validé sa participation à la session de Stage, la Société considèrera qu’il ne souhaite pas y participer et proposera la ou les place(s) en question aux personnes suivantes sur la liste d’attente, qui disposeront du même délai pour valider leur présence. Le Client n’ayant pas validé sa présence à une session de Stage conservera son rang sur la liste d’attente et se verra proposer jusqu’à trois nouvelles sessions de Stage. Si, après la troisième proposition de date, le Client n’a toujours pas validé sa participation à une session de stage, il perdra le bénéfice de son rang et sera placé en dernière position sur la liste d’attente.
Il est expressément rappelé que le Client dispose d’un délai de deux ans à compter de sa Commande de la Formation Educ-Dog Pro pour réaliser le Stage. A l’expiration de ce délai, et sauf cas de force majeure dûment justifié par le Client, il ne pourra plus bénéficier de la session de Stage et sera invité à passer à nouveau Commande auprès d’EDUC-DOG.
Article 7. POLITIQUE DE REPORT DU STAGE
Annulation par le Client. Le Client est expressément informé qu’aucun remboursement ne sera accordé en cas d’annulation de sa participation au Stage. Seront considérés comme une annulation : la non-présentation du Client au Stage, la présentation du Client sans l’un des documents nécessaires mentionnés à l’article 8 des présentes, ou une annulation pure et simple du Client dans un délai inférieur à 7 jours avant le début du Stage.
Report par le Client. Le Client a la possibilité de reporter sa participation au Stage, à condition d’en avertir la Société au plus tard 7 jours francs précédant le début du Stage. Sous réserve du respect de ce préavis, le Client aura la possibilité de se réinscrire à une session de Stage ultérieure selon les dates proposées par la Société. En revanche, en cas de non-respect de ce préavis, le Stage ne pourra être reporté et ne fera l’objet d’aucun remboursement. En cas d’empêchement moins de 7 jours avant le début du Stage résultant d’un évènement grave, imprévisible, non imputable au Client et dûment justifié (maladie, accident de la route, funérailles d’un proche, etc.), la Société examinera à sa discrétion toute demande de report du Stage mais ne pourra procéder à un remboursement.
Places de dernière minute. En cas de désistement, les places pour une participation au Stage devenues vacantes pourront être proposées aux Clients suivants figurant sur la liste d’attente en tant que places de dernière minute. En cas de réservation par un Client d’une place de dernière minute, celle-ci ne pourra faire l’objet d’aucun report ou annulation.
Report du fait de la Société. Si les conditions météorologiques ou de sécurité l’exigent, si le nombre de Participants minimum requis au Stage n’est pas atteint ou en cas de tout autre évènement imprévisible ou non empêchant le bon déroulement du Stage, la Société pourra décider de son report à une date ultérieure, sans qu’aucun remboursement ne puisse être demandé par le Client. Sauf évènement grave, imprévisible et non imputable à la Société, les Participants seront informés de ce report au plus tard 7 jours avant le début du Stage.
Article 8. ORGANISATION DU STAGE
Documents nécessaires. En cas de participation au Stage, l’identité de chaque Participant sera vérifiée. Il est donc demandé aux Participants de se munir d’une pièce d’identité officielle en cours de validité. En outre, chaque Participant devra se munir de sa confirmation de paiement/document récapitulatif de confirmation de sa Commande de la Formation Educ-Dog-Pro avec Stage.
Documents spécifiques en cas de présence canine : les chiens présents lors du Stage devront avoir été identifiés conformément aux obligations légales incombant à tout détenteur de carnivores domestiques. En outre, les chiens présents devront être à jour de leurs vaccins obligatoires et chaque Participant devra se munir du carnet de santé de son/ses compagnon(s) canin(s) qui pourra faire l’objet d’un contrôle par la Société.
En cas de non-présentation de l’un des documents susvisés, le Participant ne pourra pas participer à la Session de Stage. La non-présentation de l’un ou plusieurs des documents suivants : carnet de santé du ou des chien(s) du Participant ; pièce d’identité en cours de validité du Participant ; récapitulatif de la Commande mentionnant le nom du Participant – vaudra annulation du fait du Client et produira les effets décrits à l’article 7 des présentes.
Programme. Toutes les modalités pratiques relatives aux dates, horaires, adresse, moyens d’accès, et toute autre information utile seront envoyés aux Participants par voie électronique dans un délai raisonnable et suffisant avant la tenue de la session du Stage.
Transport. Les Participants se rendent au lieu du Stage par leurs propres moyens, matériels et financiers. La mise à disposition d’un parking n’est pas garantie. Il n’est prévu aucune indemnisation des frais de transport de la part de la Société.
Durée du Stage : Le Stage s’organise autour de trois semaines de 5 jours, dans les conditions telles que décrites sur le Site et chaque Participant s’engage à participer à l’intégralité du Stage. Aucune indemnisation ne sera due au Participant en raison de son absence à une l’intégralité ou une partie du Stage.
Hébergement et frais de bouche : Les Participants devront se loger et se nourrir par leurs propres moyens matériels et financiers à proximité du lieu du Stage. En outre, aucun gardiennage ni nourrissage de chiens n’est proposé par la Société. Les Participants emmenant leur(s) compagnon(s) canin(s) devront donc prévoir un logement compatible avec ce(s) dernier(s) et prévoir une alimentation adaptée. Il n’est prévu aucune indemnisation de la part de la Société.
Article 9. MATERIEL
Lors du Stage, tout matériel appartenant au Client reste sous sa responsabilité en cas de vol ou de dommages au sein du lieu de Stage. La responsabilité de la Société ne pourra être recherché à ce titre. De plus, la Société est susceptible de prêter du matériel aux Participants. Une caution garantissant le bon usage du matériel et des locaux pourra donc être demandée à l’arrivée du Participant. Ainsi, le matériel confié par la Société est sous la responsabilité du Participant et en cas de dégradation ou de vol, ce dernier pourra être redevable du montant de sa réparation ou de son remplacement si le montant de la caution ne suffisait pas.
Article 10. RESPECT DU REGLEMENT INTERIEUR
Au sein des locaux du centre canin de Montpellier, chaque Participant s’engage à respecter le règlement intérieur tel qu’indiqué ci-après :
1. Une tenue vestimentaire correcte et adaptée ainsi qu’une bonne condition physique est exigée de la part de chaque Participant ;
2. Chaque Participant s’engage à respecter les horaires de Stage ainsi que les jours de présence et à ne pas quitter l’enceinte du centre pendant les horaires de formation sans autorisation de la Société ;
3. Aucune consommation d’alcool ne sera autorisée pendant les horaires de stage ;
4. Il est interdit aux Participants de fumer à l’intérieur des bâtiments mais uniquement à l’extérieur et pendant les pauses sans quitter l’enceinte du centre de formation ;
5. L’utilisation de téléphone portable est interdite pendant les horaires de cours pour des raisons de sécurité, de respect et pour le bon déroulement du Stage ;
6. L’accès au centre est interdit en dehors des jours et horaires du Stage ;
7. Les Participants s’engagent à respecter l’hygiène, la propreté des locaux ainsi que le matériel pédagogique prêté par la Société ;
8. En cas de perte, de vol ou de détérioration de matériel par le Participant ou de son fait, pour quelques raisons que ce soit, la réparation des dégâts sera facturée par la Société au Participant qui en est responsable ;
9. La prise de photos, vidéos par les Participants est interdite pendant les horaires de formation et à l’intérieur du centre sans autorisation de la Société ;
10. La Société ne sera en aucune manière tenue responsable des faits et gestes du Participant, et cela pour quelque raison que ce soit ;
11. La Société se réserve le droit de renvoyer tout Participant ayant un comportement irrespectueux ou inadéquat envers le formateur, les autres participants, la clientèle ou leurs chiens (insultes, violences, retards répétés et injustifiés) et qui pourrait porter préjudice à la réputation et aux intérêts de la Société ;
12. Toute absence du Participant pour quelque raison que ce soit devra faire l'objet d'une demande écrite de la part dudit Participant et d’une validation écrite par un responsable de la Société.
13. Prohibition de l’enregistrement du Stage par tout moyen. Il est formellement et strictement interdit de mettre à la disposition du public et/ou de diffuser, en direct et/ou en différé, en tout ou partie, que ce soit à titre gratuit ou onéreux, tout enregistrement sonore et/ou toute image animée captés par tout moyen dans l’enceinte du lieu du Stage, et ce quel que soit le mode de diffusion (Internet, radio, télévision, téléphones mobiles, accessoires de stockage de données ou tout autre média actuel et/ou futur), sans l’autorisation préalable et expresse de la Société. Cette prohibition vise notamment, mais non limitativement, toute diffusion et/ou toute mise à disposition et/ou toute incorporation d’images animées et/ou d’enregistrements sonores captés pendant le Stage, sur des sites ou plateformes communautaires en ligne de partage de fichiers, au sein de supports de publication numériques (webzines, etc.), ainsi qu’au sein de toute œuvre ou production visuelle et/ou sonore (films, documentaires, dessins, photographies, etc.). Cette prohibition s’applique également à la mise à disposition du public et/ou diffusion, quel que soit l’accès ou le mode de diffusion, de toute image fixe ou série d’images fixes qui aurait(en)t un caractère promotionnel et/ou commercial, abusif ou excessif, ou qui serai(en)t contraire(s) aux bonnes mœurs ou à l’ordre public.
La Société se réserve le droit d’agir contre le Participant n’ayant pas respecté les termes du présent article, lequel s’expose à l’une ou plusieurs des sanctions prévues dans les présentes conditions et/ou par la loi, sans préjudice de toute autre action. La Société se réserve le droit de refuser au Participant n’ayant pas respecté les termes du présent article l’achat de toute autre Formation via le Site.
Article 11. CAPTATION DE L’IMAGE DU CLIENT LORS DU STAGE – REFERENCES COMMERCIALES
Les Participants sont informés qu’à l’occasion du Stage, eux-mêmes ainsi que leur(s) chien(s) pourront être filmés. Les Clients acceptent d’être cités par la Société comme Participant au Stage organisé par la Société. La Société est ainsi autorisée à mentionner le nom du Participant ainsi qu’une description objective de la nature de la Formation Educ-Dog Pro, dans ses listes de références, sur son Site et ses réseaux sociaux. Conformément aux CGV, l’acceptation des Conditions Educ-Dog Pro par le Client vaut autorisation de capture et cession des droits à l’image nécessaires à la diffusion des images prises lors du Stage, y compris à des fins promotionnelles, à défaut d'une information contraire écrite transmise à la Société au plus tard une semaine avant le début du Stage ou dans les cas d’opposition ultérieure prévus par la loi.
Le Participant refusant d’être pris en photo ou vidéo est informé que des aménagements à sa participation pourront être effectués pendant le Stage pour qu’il soit hors champ de la prise de vue, et qu’il ne pourra participer aux photos de groupe. Les mêmes conditions d’autorisation et de cession sont applicables aux droits à l’image et/ou d’auteur sur les vidéos et photographies adressées par le Client à la Société et/ou pour lesquelles le Client est manifestement pris en photo ou filmé pour donner son avis et/ou témoigner sur les produits et services de la Société.
Article 12. Garantie “Éducateur Canin en 90 Jours – Ou Remboursé”
Nous sommes convaincus que toute personne motivée, engagée et prête à appliquer sérieusement notre méthode EducDog Pro peut commencer à éduquer des chiens sur le terrain en moins de 90 jours.
C’est pourquoi nous proposons une garantie exceptionnelle :Si, après 90 jours, tu n’as pas réussi à éduquer au moins 1 chien… nous te remboursons intégralement.
Mais attention, cette garantie est conditionnée à ton implication totale dans le programme.
Pour y prétendre, tu dois démontrer que tu as respecté l’intégralité du parcours pédagogique, à savoir :
1. Avoir visionné 100 % des vidéos de la formation, sans accélération ni saut de contenu.
2. Avoir appliqué tous les plans d’action fournis, preuves à l’appui (notes, fiches remplies, captures d’écran, vidéos si demandées).
3. Avoir participé activement à au moins 8 lives hebdomadaires avec les coachs durant les 90 premiers jours.
4. Avoir posé au minimum 15 questions sur la plateforme Skool, en interagissant avec les coachs et la communauté pour débloquer ta progression.
5. Avoir publié au minimum 3 messages dans des groupes Facebook ciblés (groupes d’adoption, groupes de propriétaires de chiens, etc.) pour proposer ton aide ou tes services (captures d’écran demandées).
Si, malgré l’application rigoureuse de ces 5 points, tu n’as pas réussi à trouver au moins 1 chien à éduquer, alors nous t’invitons à nous transmettre les preuves de ton engagement. Après vérification de ta démarche complète et sérieuse, nous procéderons à un remboursement total
Article 12. Garantie “Éducateur Canin en 90 Jours – Ou Remboursé”
Nous sommes convaincus que toute personne motivée, engagée et prête à appliquer sérieusement notre méthode EducDog Pro peut commencer à éduquer des chiens sur le terrain en moins de 90 jours.
C’est pourquoi nous proposons une garantie exceptionnelle :Si, après 90 jours, tu n’as pas réussi à éduquer au moins 1 chien… nous te remboursons intégralement.
Mais attention, cette garantie est conditionnée à ton implication totale dans le programme.
Pour y prétendre, tu dois démontrer que tu as respecté l’intégralité du parcours pédagogique, à savoir :
1. Avoir visionné 100 % des vidéos de la formation, sans accélération ni saut de contenu.
2. Avoir appliqué tous les plans d’action fournis, preuves à l’appui (notes, fiches remplies, captures d’écran, vidéos si demandées).
3. Avoir participé activement à au moins 8 lives hebdomadaires avec les coachs durant les 90 premiers jours.
4. Avoir posé au minimum 15 questions sur la plateforme Skool, en interagissant avec les coachs et la communauté pour débloquer ta progression.
5. Avoir publié au minimum 3 messages dans des groupes Facebook ciblés (groupes d’adoption, groupes de propriétaires de chiens, etc.) pour proposer ton aide ou tes services (captures d’écran demandées).
Si, malgré l’application rigoureuse de ces 5 points, tu n’as pas réussi à trouver au moins 1 chien à éduquer, alors nous t’invitons à nous transmettre les preuves de ton engagement. Après vérification de ta démarche complète et sérieuse, nous procéderons à un remboursement total